I - Généralités
Article un :
- Nous sommes un pouvoir ascendant, permettant à tous, même aux plus faibles, d'exister et de s'exprimer, d'avoir un ascendant sur Kaz pour que nos droits ne soient plus bafoués par les grands groupes de pression.
- Nous NE sommes PAS un pouvoir descendant. Notre rôle n'est pas de nous gouverner. Chaque petite guilde et personne sans-guilde nous composant restent souveraines et NE reçoivent AUCUN ordre d'en haut.
Article deux :
- Nos lois ne sont pour nous garantir la liberté.
- Nos lois NE sont PAS des lois imposant à nos citoyens un code moral particulier, si ce n'est de ne pas tuer un concitoyen.
Article trois :
- Nous sommes un groupe solidaire faisant barrage à la loi du plus fort et à la quête de pouvoir des puissants de ce monde.
- Nous NE sommes PAS un groupe de pression ayant pour but la domination de Kaz.
Article quatre :
- Nous sommes pacifiste.
- Nous NE sommes PAS une puissance militaire.
Article dernier :
- Aucune loi ne pourra être validée qui ne respecte pas les précédents articles, à moins de changer la Constitution au préalable.
II - Les Fonctions (ou Rangs)
* Les Réfugiés Politique ne font pas réellement partie de notre guilde/nation. Ce sont des personnes en cavales, qui ont besoin de protection. Leur statut est temporaire, une fois leurs différents réglés, ils quittent notre nation.
* Les Citoyens Libres sont les membres standards de notre guilde/nation. Tout ceux qui veulent entrer sont accepté à condition qu'il ne fassent pas parti d'une des puissantes guildes ayant une affinité ambigüe avec le pouvoir : FRAG, CREPE/FRAPE, SAGES ou la Camarilla. Rappelons que l'existence même de notre nation repose sur la nécessité de faire contre-pouvoir à ces guildes là, de ne plus subir leurs lois. Nous sommes le Reste du Monde en quelques sortes... De plus, ils nous faut à tout prix éviter leur infiltration, s'ils entraient dans notre nation, ce serait pour en prendre le controle (mais ils peuvent par contre être Réfugié Politique, c'est à cela que ça sert...)
* Les Hauts Conseillers sont élus ou désigné par les Citoyens Libres. Les Hauts Conseillers siègent à la Chambre du Haut Conseil pour appliquer les décisions prises par l' Assemblée Populaire, ils sont aussi les portes paroles de notre nation lorsque l' Ambassadeur fait défaut. Les Hauts Conseillers sont renouvelables tous les mois.
* Les Anciens sont ceux qui ont été élu au moins une fois Haut Conseiller. Ils préservent l'Âme Originelle de notre Nation, et représentent la sagesse. Ils ont le privilège de participer aux débats à la Chambre du Haut Conseil, sans toutefois pouvoir participer au vote. Ils se réunissent aussi en Conseil des Anciens, qui ne sert généralement qu'à discuter des idéaux de notre Nation, mais qui a aussi le pouvoir de conseil constitutionnel (voir Conseil des Anciens). [Notez que dans le menu guilde, ils ont le même rang que les Citoyens Libres (Rang 2)].
* L'Ambassadeur, eh oui, le système de guilde sur Kaz oblige d'avoir quelqu'un tout en haut... L'Ambassadeur, c'est un peu comme la Reine d'Angleterre... C'est juste là pour faire joli... L'Ambassadeur est désigné par le Haut Conseil à l'unanimité, et doit être soit un Haut Conseiller lui-même, soit un Anciens. Il n'a aucun pouvoir particulier (sauf de par sa qualité d'Ancien ou de Haut Conseiller), mais s'occupe des relations avec les autres guildes, et le monde extérieur en général. Le choix de cet ambassadeur doit donc se faire sur la base de son image respectable tant à l'intérieur de notre Nation qu'à l'extérieur, sa parole juste et habile, ses talents d'orateur et de diplomate. Si l'Ambassadeur est absent, un Haut Conseiller peut le remplacer dans sa tache.
III - Les Institutions
* L'Assemblée Populaire est constitué de TOUS les citoyens de notre grande nation, c'est à dire Citoyens Libres, Hauts Conseillers, Anciens, contrairement à ce qui est le cas pour les loi de Zakpat, la voix de chaque Citoyen compte pour UNE quelque soit sa fonction. Elle vote la Constitution, et décide de notre rôle sur notre beau monde plat...
* Le Haut Conseil est constitué de sept membres. Il représente l'Executif. Son existence est essentielle, sans quoi nous nous perdrions éternellement en parole. Le Haut Conseil mets en oeuvre ce qui est décidé par l'Assemblée Populaire. En situation critique, il peut prendre des décisions rapides au nom de tous, que l'Assemblée Populaire peut à rebours "accepter" ou "casser". Les Anciens ont le droit de participer aux débats, mais n'ont aucun poid réel (ils ne votent pas). Le Haut Conseil doit fournir des comptes rendu de ses décisions à l'Assemblée Populaire.
* Le Conseil des Anciens est constitué des Anciens (tous ceux qui ont été un jour élus membre du Haut Conseil). Il est l'Âme de notre Nation, et sert surtout à faire avancer les idéaux, ou éviter qu'ils ne régressent aux heures les plus sombres. Il a aussi un pouvoir de conseil constitutionnel : il peut "casser" tout vote de l' Assemblée Populaire allant à l'encontre de la Constitution.
IV - Les Elections
Les Hauts Conseillers
* Chaque Citoyen le désirant dépose sa candidature.
* Aucune campagne électorale n'est faite, cela créant souvent des tensions, et l'honnêteté du candidat y est souvent contestable. Comme les Citoyens ont l'occasion de s'exprimer à l' Assemblée Populaire, chacun connait les idéaux et le sérieux des candidats. Les candidats ne prenant pas part aux débats de l' Assemblée ont certe moins de chance d'être élus, mais s'ils ne s'investissent pas à l' Assemblée Populaire, nul doute qu'il ne s'investiront pas plus à la Chambre des Hauts Conseillers.
* Chaque Citoyen attribue aux candidats un vote favorable, un vote neutre, ou un vote défavorable (donc comptabilisé +1/0/-1). On attribue un vote défavorable si on pense que ce candidat est inapte pour le poste. On attribue un vote neutre si l'on pense que le candidat peut faire l'affaire, sans toutefois soutenir des positions tout à fait en accord avec les notres. Enfin le vote favorable est attribué aux candidats que l'on juge parfaitement apte pour le poste et globalement en accord avec nos positions.
* Les cinq candidats ayant le meilleurs score deviennent Hauts Conseillers.
* En cas d'égalité pour le cinquième poste de Haut Conseiller, ce sont le nombre de vote favorable qui départage, si l'égalité persiste encore entre certain candidats, c'est le nombre de vote favorable additionné au nombre de vote neutre. Si l'égalité persiste, alors il y a tirage au sort.
* Parmi les candidats restants ayant un score positif ou nul, on désigne deux Hauts Conseillers supplémentaires au tirage au sort.
L'Ambassadeur
* Il est désigné à l'unanimité par la Chambre du Haut Conseil, parmi les Hauts Conseillers et les Anciens. L'unanimité est nécessaire pour qu'il convienne parfaitement à chacun.
* Si l'on ne parvient pas à le désigner à l'unanimité, les Hauts Conseillers votent pour les candidats potentiels en leur attribuant à chacun un vote favorable, un vote neutre, ou un vote défavorable (comptant pour +1/0/-1). Celui qui a le meilleurs score est le nouvel Ambassadeur.
V - Les Propositions de Loi, d'Amendement, etc
Article un :
- Tout Citoyen a le droit de proposer un texte de loi, ou un amendement. Il n'a pas le droit de proposer simultanément plusieurs textes.
Article deux :
- Une proposition de loi émise par un simple Citoyen Libre doit d'abord être soutenue par au moins dix personnes. C'est à ce Citoyen qu'incombe la tache de sensibiliser ses concitoyens. Le texte est détruit au bout d'un mois s'il n'a pas trouvé le soutien nécessaire.
[Techniquement le Citoyen crée un nouveau forum avec un sondage (pas comptabilisé en pourcentage, mais en nombre), avec deux choix : soutien, rejet. L'option rejet ne sert à rien, le forum n'acceptant pas un sondage à une seule option...]
Article trois :
- Les textes proposés par un membre du Haut Conseil sont directement votables sans passer par la phase de soutien.
Article quatre :
- La Chambre du Haut Conseil tout entière peut proposer un texte. Si l'urgence se fait sentir, elle peut diminuer le temps de vote autant que nécessaire, avec une durée minimale de vingt-quatre heures.
- Toutefois si la Chambre du Haut Conseil use de son droit à diminuer le temps de vote, l' Assemblée Populaire peut user de son droit à revoter en une semaine le texte, pour "casser" le vote établie dans l'urgence. Le premier vote sera néanmoins valable tant que l'issu du deuxième ne sera atteinte.
[Attention, ne pas confondre avec l'Etat d'Urgence décrit plus bas, qui se passe du vote de l' Assemblée Populaire].
VI - Les Votes
L'Assemblée Populaire
* Un vote dure toute une semaine.
* Les Citoyens Libres peuvent voter pour, contre, ou pour la réécriture du texte à voter.
* Au terme du vote, si les votes pour sont majoritaires, le texte est validé. Si les votes contre sont majoritaires, le texte est abandonné, et ne pourra plus être représenté, même sous une autre forme avant longtemps (disons un mois). Si les votes pour la réécriture sont majoritaires, le ou les auteurs du texte doivent le modifier, et prendre en compte l'avis des Citoyens dans les débats.
VII - L'Etat d'Urgence
Article un :
- Lorsqu'une situtation critique requiert la plus grande urgence, le Haut Conseil peut décreter l'Etat d'Urgence. Le Haut Conseil vote alors des arrêtés en toute légitimité.
- Il n'est pas nécessaire que les sept Hauts Conseillers soient présents et participent, les décisions sont prises à la majorité absolue, en comptabilisant les absents. Il faut donc au moins quatre voix pour faire passer une décision ou un arrêté.
Article deux :
- L'Assemblée Populaire, si elle est en désaccord, peut "casser" les décisions et les arrêtés du Haut Conseil, soit au bout d'une semaine à la majorité relative des suffrages exprimés, soit dès l'instant que la majorité absolue est atteinte sur l'ensemble des Citoyen Libres (c'est à dire que la moitié des Citoyens Libres ont exprimé leur désaccord).
Article trois :
- Si une décision est "cassée" par l'Assemblée Populaire, l'Assemblée Populaire est en droit de demander des comptes aux Hauts Conseillers, et peut dissoudre toute la Chambre du Haut Conseil. Des élections devront être organisées.
Article quatre :
- En cas de menace militaire extérieur troublant notre monde (et seulement une fois que toutes démarches diplomatiques aient échoué) ou en cas d'attaque brutale sur notre Nation, le Haut Conseil peut lancer un Appel aux Armes. Les Citoyens enrolés forment l'Armée Citoyenne.
- L'Armée Citoyenne a une durée limitée dans le temps, et doit être destituée une fois son action accomplie.
- En accord avec l'article I.1 et l'article I.4, l'Appel aux Armes n'est pas un ordre, chaque Citoyen a le choix de prendre les armes ou non, en son âme et conscience. Il peut décider d'apporter son concours logistique, ou ses compétences non-martiales. Il peut aussi ne pas soutenir l'action si sa conscience est fermement contre la guerre.
- Le Haut Conseil désigne les objectifs. Les Citoyens attaquant d'autres objectifs que ceux désignés par le Haut Conseil seront jugés de la même façon que s'ils avaient perpetré leurs actes sans Appel aux Armes.
- Le Haut Conseil peut désigner un ou plusieurs Stratèges pour coordonner les actions. Les Stratèges doivent obéissance aux Hauts Conseillers, et ne doivent manoeuvrer que dans le champ d'action défini par les Hauts Conseillers.
- Les Citoyens ayant répondu à l'Appel aux Armes doivent obéissances aux Stratèges, ou doivent quitter l'Armée Citoyenne. Les Citoyens quittant l'Armée Citoyenne perdent toute légitimité de participer aux actions martiales, tant qu'ils n'ont pas réintégré l'Armée Citoyenne.
Article cinq :
- En cas de capitulation de l'ennemi ou une fois les objectifs atteints, l'Armée Citoyenne est immédiatement destituée.
- Notre Nation s'engage à aider la descendance des Citoyens Libres morts au combat et celle de nos adversaires défunts pour une durée minimale de quinze jours.
VIII - Devenir Citoyen de Notre Nation Libre - Parrainage
Article un :
- Pour devenir Citoyen de notre Nation Libre, le postulant devra être parrainé par un de nos Citoyens.
- S'il ne connait personne pour le parrainer, il devra faire une demande de Réfugié Politique, et lier contact avec un Citoyen qui acceptera de le parrainer.
Article deux :
- Le parrain engage son honneur et sa responsabilité quand à la respectabilité de son filleuil, et quand à son attitude concordante vis-à-vis de notre éthique.
Article trois :
- Lorsqu'un Citoyen s'écarte grandement de notre ligne de conduite, le parrain de ce Citoyen peut se voir retirer son droit à parrainer.
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